Le site Internet www.maison76decoration.fr est édité par la société Maison76 au capital de 20 000, 00 € dont le siège social est situé 28 Route de Seclin 59310 ORCHIES , inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 83133248100017.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maison76decoration.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de la société Maison76 et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement exprès du Directeur de la publication du site.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.